Jean Claude
MARTINEZ
Face au mur douanier du président Trump :
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LA SOLUTION DES DROITS DE DOUANE DEDUCTIBLES
Le président Trump augmente les droits de douane sur las aciers et, douze ans après les bruits de bottes protectionnistes de 2006, c’est à nouveau le désarroi. Les dirigeants en effet , tétanisés devant la logique de guerre commerciale qui peut s ‘enclencher, ne peuvent évidemment choisir entre le pacifisme douanier de l’Europe et le Mac Carthysme du sans culottes de la nation douanière en armes , brandissant des pics tarifaires
Ce conflit commercial est absurde parce que la solution technique efficace existe depuis des années . Sous le nom de Droits de Douane Déductibles, elle consiste en quatre innovations .
La 1ère transforme le vieux droit de douane traditionnel en un crédit douanier. Le droit de douane de nouvelle génération opère certes toujours une taxation douanière modulable en fonction du différentiel des coûts de production, entre deux pays en commerce, mais il ouvre tout de suite, à l’exportateur pénalisé par le droit de douane perçu , un crédit douanier égal au montant de ce droit imposé par le pays de l’importateur .
C’est le 1ère nouveauté. Le droit de douane payé donne naissance à un crédit douanier.
La 2 ème innovation rend ce crédit douanier déductible, par l’exportateur qui l’a reçu, de tout achat sur l’économie du pays importateur qui l’a émis , en échange du droit de douane qu’il a perçu. Comme une sorte de TVA douanière d’amont ou d’un bon d’achat dans un super marché, le crédit douanier , engendré par la perception du droit de douane, est utilisable par déduction en aval sur des achats
La 3ème innovation rend ce crédit douanier négociable en banque par l’exportateur qui le détient s’il n’a lui même rien à acheter dans l’économie du pays importateur qui le lui a remis. Une troisième partie , désireuse d’acheter dans ce pays peut alors se procurer ce crédit « bon d’achat » , pour bénéficier de l’avantage de déduction qu’il offre.
Etant entendu que l’information en temps réel sur tous les crédits douaniers disponibles, et la fluidité de leur utilisation, est assurable par la technologie d’un grand registre en blockchain.
Ainsi modulable, remboursable et négociable, via le crédit douanier qu’il engendre, le nouveau droit de douane peut être aussi « bonifiable » au profit des Etats du sud . Le crédit douanier que les Etats du nord seraient amenés à leur offrir , en échange des droits de douane prélevés sur leurs exportations seraient bonifiés. Par exemple pour un droit de douane de 100 , l’exportateur du sud récupèrerait un crédit de 150 .
Au total, avec la technologie des DDD, une spirale de commerce international s’enclenche, où un droit de douane engendre un crédit douanier n°1 qui engendre un achat dont l’importation engendre à son tour, dans le pays importateur, un droit de douane générateur d’un nouveau crédit douanier n°2, amenant à un nouvel achat, dont l’exportation supporte un autre droit de douane à l’arrivée dans le pays acheteur, d’où naît un crédit douanier n°3 et ainsi de suite.
Comment alors opérer cette révolution ? Simplement en l’inscrivant dans le prochain accord commercial que l’Union européenne conclurait et par le biais de la clause de la nation la plus favorisée, la technologie se diffuserait mécaniquement à l’ensemble du commerce international.
Mais le président Macron , au lieu d’en rester à l’idée sympathique d’une saisine de l’organe arbitral de l’ OMC, pourrait penser à mettre sur un coin de la table , du sommet du G7, le 8 juin, au Québec , la proposition pour sortir enfin des 71 ans d’erreur du GATT et de l’ OMC où les nations de la terre se sont enfermées dans l’impasse de la réduction des droits de douane , alors que la solution c’est tout simplement leur déduction.
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